Archives de mars, 2008

Envoi de troupes supplémentaires en Afghanistan: on peut craindre « un nouveau Vietnam », selon Jean-Louis Bianco

« On peut craindre que nous ne partions pour un nouveau Vietnam », estime dans un entretien au Journal du Dimanche le député PS et membre de la Commission des Affaires étrangères de l’Assemblée Jean-Louis Bianco, alors que des débats sans vote auront lieu mardi au Parlement sur le renforcement du contingent français en Afghanistan.
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Question écrite sur les craintes éprouvées par les radios associatives devant le projet de suppression de la publicité sur les chaînes de télévision publiques


Question écrite sur le projet de décret rendant obligatoire les prises de vues destinées aux passeports biométriques en mairie


Question écrite sur les conséquences d’une modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

Question N° : 19170
 

Ministère interrogé : 
Santé, jeunesse et sports

Ministère attributaire : 
Santé, jeunesse, sports et vie associative

Question publiée au JO le : 18/03/2008 page : 
2225

Date de changement d’attribution : 18/03/2008

Rubrique : 
personnes âgées

Tête d’analyse : 
établissements d’accueil

Analyse : 
forfait soins. mise en oeuvre. perspectives

Texte de la QUESTION :
M. Jean-Louis Bianco alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et [...]


Question écrite sur certaines tarifications favorables à la distribution des livres

Question N° : 19184
 

Ministère interrogé : 
Économie, finances et emploi

Ministère attributaire : 
Économie, industrie et emploi

Question publiée au JO le : 18/03/2008 page : 
2206

Date de changement d’attribution : 18/03/2008

Rubrique : 
presse et livres

Tête d’analyse : 
maisons d’édition

Analyse : 
petits éditeurs. tarifs postaux

Texte de la QUESTION :
M. Jean-Louis Bianco alerte Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi sur certaines tarifications [...]