Questions écrites

  • Arkema : « L’avenir du site de Saint-Auban est menacé ! »

    • 28 jan, 2012

  • Jean-Louis Bianco partage les inquiétudes du Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles 04 (CIDFF)

    • 27 jan, 2012

  • Dernières questions écrites (mars à juillet 2011)

    • 16 sept, 2011

  • Question écrite sur les projets d’exploitation du gaz de schiste en France

    • 14 mar, 2011

  • Question écrite sur les préoccupations très vives des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    • 14 mar, 2011

  • Question écrite sur la reconnaissance du travail des personnels de l’environnement

    • 14 mar, 2011

  • Question écrite sur l’obligation qui est faite aux infirmiers salariés de s’inscrire au tableau de l’ordre avec cotisation obligatoire

    • 29 mar, 2010

  • Question écrite sur les récentes mesures gouvernementales pénalisant un peu plus les veuves, veufs et orphelins

    • 29 mar, 2010

  • Question écrite sur les propositions concrètes faites au Gouvernement concernant la perte d’autonomie

    • 28 jan, 2010

  • Question écrite sur les autorisations à obtenir pour les pétitionnaires titulaires d’une autorisation en matière d’urbanisme

    • 18 jan, 2010

  • Question écrite sur la situation au Soudan

    • 5 jan, 2010

  • Question écrite sur l’opacité concernant l’accès aux fiches d’informations standardisées (FIS) qui doivent normalement être fournies aux consommateurs par les opérateurs mobiles et fournisseurs d’accès à Internet

    • 31 août, 2009

  • Question écrite sur la prise en charge des personnes atteintes de sclérose en plaques

    • 31 août, 2009

  • Question écrite sur l’inquiétude exprimée par les professionnels des métiers sportifs de montagne

    • 6 juil, 2009

  • Question écrite sur l’annonce de la remise en cause, voire de la suppression de l’aide ménagère à domicile pour les personnels retraités de l’État à compter du 1er janvier 2009

    • 28 mai, 2009

  • Question écrite sur la crise régionale en Afghanistan et au Pakistan

    • 19 mai, 2009

  • Question écrite sur les difficultés induites par l’article L620-1 et suivants du code de commerce en matière de rentes viagères

    • 28 mar, 2009

  • Question écrite sur la question de l’utilisation de la « facilité alimentaire » dégagée par l’UE

    • 17 mar, 2009

  • Question écrite à propos des mutations de propriétés de maison

    • 17 mar, 2009

  • Question écrite à propos de l’application de l’éco-prêt à taux zéro

    • 17 mar, 2009

  • Question écrite sur les difficultés induites par l’article L. 620-1 et suivants du code de commerce en matière de rentes viagères

    • 26 fév, 2009

  • Question écrite sur la disparition annoncée du financement des permanences du Mouvement français pour le Planning familial (MFPF)

    • 26 jan, 2009

  • Il ne faut pas de nouvel arrêté autorisant le pesticide Cruiser

    • 4 déc, 2008

  • Question écrite sur le décret n° 2007-1532 relatif aux redevances d’utilisation des fréquences radioélectriques

    • 1 déc, 2008

  • Il faut lutter contre l’obésité infantile et la prévenir

    • 21 nov, 2008

  • Question écrite sur le secteur de l’aide à domicile

    • 3 nov, 2008

  • Question écrite sur la nécessité de créer une véritable « class action » à la française

    • 10 juin, 2008

  • Question écrite sur la situation très préoccupante de l’Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    • 3 juin, 2008

  • Question écrite sur l’engagement de l’État en faveur de certaines missions des réserves naturelles de France

    • 3 juin, 2008

  • Question écrite sur le fonctionnement de la fondation Whittel

    • 3 juin, 2008

  • Question écrite concernant le courrier des CUMA

    • 15 mai, 2008

  • Question écrite sur la mesure de modification des règles de majoration des allocations familiales, entrée en vigueur le 1er mai 2008

    • 13 mai, 2008

  • Question écrite sur l’importance d’agir en faveur des langues régionales.

    • 7 mai, 2008

  • Question écrite sur le projet d’abaissement de la durée de la prise en charge des cures thermales

    • 6 mai, 2008

  • Question écrite sur les craintes éprouvées par les radios associatives devant le projet de suppression de la publicité sur les chaînes de télévision publiques

    • 25 mar, 2008

  • Question écrite sur le projet de décret rendant obligatoire les prises de vues destinées aux passeports biométriques en mairie

    • 18 mar, 2008

  • Question écrite sur les conséquences d’une modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

    • 18 mar, 2008

  • Question écrite sur certaines tarifications favorables à la distribution des livres

    • 18 mar, 2008

  • Question écrite sur les vives inquiétudes suscitées chez les malades et leurs proches par la fin programmée en 2008 par le Gouvernement du plan maladies rares.

    • 18 mar, 2008

  • Question écrite sur sur le statut des sports en émergence créés en France, qualifiés d’ »innovations »

    • 18 mar, 2008

  • Question écrite sur la redéfinition de la politique de l’État vis-à-vis des sectes.

    • 26 fév, 2008

  • Question écrite sur le financement de l’audiovisuel public

    • 21 nov, 2007

  • Nouvelle question écrite concernant la trop faible revalorisation des retraites

    • 31 oct, 2007